PTRA : définition et règlementation
Le PTRA désigne le poids maximal qu'un véhicule peut tracter, en prenant…
Les chevaux fiscaux désignent la puissance théorique du moteur. Le nombre de chevaux fiscaux d'un véhicule permet de calculer la taxe régionale et la taxe CO2.
Sommaire :
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Les chevaux fiscaux d'une carte grise correspondent à la puissance fiscale, ou administrative, du véhicule. Le nombre de chevaux fiscaux d'un moteur correspond à sa puissance théorique et permet de classer le véhicule en fonction de sa puissance.
Les chevaux fiscaux sont pris en compte pour déterminer le prix de la carte grise. Le nombre de chevaux fiscaux est multiplié par le prix d'un cheval fiscal afin de calculer la taxe régionale. Le prix d'un cheval fiscal est fixé par chaque région et évolue chaque année.
Le nombre de chevaux fiscaux d'une carte grise est également utilisé pour calculer :
Le nombre de chevaux fiscaux est indiqué à la case P.6 de la carte grise et est donc facilement accessible. Il est également possible de calculer le nombre de chevaux fiscaux en connaissant la puissance thermique du moteur, également appelée puissance Din. Cette dernière est aussi indiquée dans la case P.2 de la carte grise.
Ainsi, le nombre de chevaux fiscaux est égal à : 1,80 × (P/100)^2 + 3,87 × (P/100) + 1,34. P désigne la puissance thermique en kW.
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Le coût des chevaux fiscaux est égal au prix d'un cheval fiscal multiplié par le nombre de chevaux fiscaux. Ce coût varie selon les régions et selon les années. Le tableau suivant récapitule le prix d'un cheval fiscal dans chaque région en 2022 :
Région | Prix d'un cheval fiscal | Pourcentage d'exonération pour les véhicules propres |
---|---|---|
Auvergne-Rhône-Alpes | 43€ | 100% |
Bourgogne-France-Comté | 51€ | 100% |
Bretagne | 51€ | 50% |
Centre-Val de Loire | 49,80€ | 50% |
Corse | 27€ | 100% |
Grand-Est | 48€ | 0% |
Hauts-de-France | 33€ | 100% |
Île-de-France | 46,15€ | 100% |
Normandie | 35€ | 100% |
Nouvelle Aquitaine | 41€ | 100% |
Occitanie | 44€ | 100% |
Pays de la Loire | 48€ | 100% |
Provences-Alpes-Côte d'Azur | 51,20€ | 100% |
Guadeloupe | 41€ | 0% |
Guyane | 42,50€ | 0% |
La Réunion | 51€ | 0% |
Martinique | 51€ | 0% |
Mayotte | 30€ | 0% |
Vous savez maintenant l'essentiel à retenir sur les chevaux fiscaux d'une carte grise. Ils désignent la puissance théorique du moteur, par opposition à sa puissance réelle, la puissance thermique. Le nombre de chevaux fiscaux est multiplié par le prix d'un cheval fiscal afin de calculer la taxe régionale.
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